Mentions Légales

Propriétaire et éditeur du site

Le site Internet « Cap sur le sable » est édité par Anne Pecqueur, dont le siège social se situe au 59 Rue de moscou à le Touquet-Paris-Plage

Siret : 10055905300010

Forme juridique : entreprise individuelle

Coordonnées : – tel : +33 6 22 39 87 15

Responsable de publication : Anne Pecqueur

Le site Internet a été réalisé par Le Duo : www.leduo.co

Hébergement

Le site Internet www.capsurlesable.fr est hébergé chez Infomaniak Network SA – Rue Eugène Marziano 25 – 1227 Les Acacias – Genève – Suisse.

Propriété intellectuelle et protection contre les contrefaçons :

L’ensemble des contenus présents sur le site « Cap sur le sable », incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et icônes, est la propriété exclusive de « Cap sur le sable » ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation spécifique.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de « Cap sur le sable ». Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

« Cap sur le sable » se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ses droits de propriété intellectuelle.

 

balance de loi